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Mobilisation pour le cours préparatoire. Prévenir l'illettrisme à l'École Primaire Publique Bruch de Forbach (57)

Publié le : 14/08/2015

Réf. : 10589

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Éduscol, VEILLON Dominique

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Forbach Porte de France

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 12331

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.8 Mo


 

Déploiement de la troisième vague de Zones de sécurité prioritaires (ZSP)

Publié le : 11/12/2013

Réf. : 9454

Type : Dossier de presse


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Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Prévention de la délinquance > Justice

Dispositifs:

  • Zone de sécurité prioritaire

Territoires :


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Forbach Portes-de-France

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4473

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 564 Ko


 

Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 20/12/2006

Réf. : 3804

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Contrat de ville du bassin houiller Forbach - Convention cadre

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 283

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 64.9 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°296) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Cité.' (Behren-lès-Forbach., Moselle (57))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1362

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 539 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°300) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Cité*.' (Farébersviller/Théding., Moselle (57))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1366

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 477 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°302) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Bellevue.' (Forbach., Moselle (57))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1368

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 642 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°303) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Kobenberg.' (Forbach., Moselle (57))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1369

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 603 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°304) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Wiesberg, L'Hommel.' (Forbach., Moselle (57))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1370

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 604 Ko


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